La compensation est un mécanisme primordial dans l'organisation des marchés financiers.
Les modalités de compensation ne sont pas strictement identiques sur les marchés boursiers et sur les marchés à terme d’instruments financiers, mais la philosophie demeure toujours la même : le but est de mutualiser le risque de défaillance des intermédiaires financiers ayant accès aux transactions sur le marché autrement dit des adhérents.
Une chambre de compensation est donc avant tout une infrastructure de gestion des risques.

Fonctionnement de la compensation

Aux origines de la compensation, la Banque De France organisait quotidiennement des réunions en ses murs ou dans ceux de ses succursales. Tous les matins, les banquiers de la place se retrouvaient donc tous autour d’une table pour échanger leurs effets de commerce entre eux. Pour illustrer grossièrement le mécanisme, si la banque A détenait 100 EUR de créances par exemple sur l’établissement B et que l’établissement B lui même détenait pour 100 EUR de créances sur l’établissement A, alors les deux banques ne se devaient rien.

La technologie a fait évoluer les process mais le système de netting mis en place sur les marchés financiers répond à la même logique : il consiste à additionner toutes les créances et les dettes d’un établissement et à ne régler que le solde net. La compensation sur les marchés financiers repose donc sur une somme d’équilibres réciproques garantissant un équilibre global des flux : rien ne se perd, rien ne se crée... tout change de mains !

Les avantages de la compensation

La procédure de la compensation a dès lors été présentée à de nombreuses reprises comme un moyen de réduction du risque systémique des marchés financiers.
En cas de défaillance d’un membre du marché, le risque est dilué sur tout les intervenants et n’est pas uniquement porté par les créanciers du membre en question, comme c’est le cas sur un marché de gré à gré. Ce principe évite toute contagion et effet domino catastrophique.

Le recours à la compensation pour assurer la sécurité des transactions sur les marchés financiers ne devrait donc plus être limitée aux seuls marchés réglementés dans le sens où elle s’avèrerait un outil très efficace pour limiter les risques et les dérives des marchés de gré à gré.
On pense notamment aux marchés des dérivés, qui ont déjà conduit à différentes crises d’ampleur internationale et qui ont très largement dépassé le simple cadre des intervenants sur ces marchés puisqu’elles ont impacté les clients de ces intervenants et même l’économie dite "réelle".

Les garanties offertes par la compensation

Passer par une chambre de compensation offre deux types de garanties :

  • Les chambres de compensation peuvent décider, de façon non discriminatoire, que leurs adhérents sont commissionnaires ducroire à l’égard des donneurs d’ordre dont ils tiennent les comptes. L’obligation de ducroire est nécessaire pour que les marchés d’instruments financiers puissent être reconnus comme réglementés. Cette obligation de ducroire rend les adhérents solidaires des dettes de leurs clients.
  • Sur la garantie des adhérents à l’égard de la chambre de compensation, il est prévu que dans tous les cas le paiement des sommes dues au nom et pour le compte des tiers dont ils gèrent les comptes, ne peut être différé.

Par ailleurs, la chambre de compensation s’assure préalablement de la légitimité des intervenants - respect des règles internes au marché et des lois externes susceptibles d’avoir un impact sur l’adhésion d’un membre - et de l’éligibilité des opérations présentées.

Les chambres de compensations sont les garantes d’un fonctionnement de marché optimal en assurant la surveillance des positions, l’appel des marges et au besoin, la liquidation d’office des positions, ce qui évite de découvrir par exemple à l’échéance d’un contrat à terme, qu’un client n’est plus solvable.
Elle est par ailleurs surveillée par les autorités de contrôle et de régulation de chaque pays.

Qui fait de la compensation ?

Seuls les établissements de crédit sont autorisés à réaliser des opérations de compensation. En Europe l’une des principales chambres de compensation est LCH CLEARNET qui propose également de la compensation sur dérivés de taux et sur dérivés de change. Mais le clearing attire les convoitises et de plus en plus de banques se mettent à réaliser de la compensation, poussées par les récentes évolutions réglementaires mais aussi évidemment par le profil rentabilité / risque des ces activités particulièrement intéressant.

Dès lors, on est en droit de se demander dans quelle mesure une banque, intervenant par ailleurs sur les marchés financiers, pourrait également jouer le rôle d’une chambre de compensation. Le principe du "tiers de confiance" extérieur à toute opération se déroulant sur le marché serait totalement bafoué... Une chambre ne doit en aucun cas être partie prenante, de façon directe ou indirecte, dans une transaction.

La compensation aiguise les appétits et les banques ne sont pas les seules sur les rangs puisque les société de marché se mettent à proposer leurs propres chambres de compensation. NYSE EURONEXT par exemple était l’un des principaux clients de LCH CLEARNET, jusqu’à ce qu’il en crée en 2012 ses propres chambres de compensations.
Ses activités post marché représentent des enjeux financiers de plus en plus importants, d’autant que la régulation européenne va peu à peu forcer les négociations de produits dérivés de gré à gré vers les chambres de compensation.
Même si cette diversification des activités est compréhensible d’un point de vue économique pour les sociétés de Bourse, ce phénomène risque de concentrer le risque sur quelques acteurs majeurs et mettre en péril tout l’équilibre de marchés boursiers.