Le dépositaire central joue un rôle essentiel sur une Bourse : c’est le grand comptable du marché boursier, garant de l’intégrité des échanges, qui tient les comptes et qui veille à ce que l’adage boursier "Rien ne se perd, rien ne se créé, tout change de main" soit en permanence vérifié.

Rôle du dépositaire central

Le rôle principal du dépositaire central est d’assurer la sécurité des avoirs conservés sur une base centralisée, dans des comptes séquestres. La ségrégation des comptes consiste en fait à dissocier les comptes qui appartiennent juridiquement au dépositaire, des comptes qu’il gère et surveille, afin d’éviter de piocher dans l’un pour combler le déficit de l’autre...
Ces infrastructures du post-marché assurent l’enregistrement, la conservation et l’échange des titres financiers grâce à leur système de règlement-livraison.
En France, c’est l’AMF qui supervise le dépositaire central et le gestionnaire du système de règlement-livraison.

Conservation des titres

Le dépositaire central garantit la conservation centralisée de toutes les valeurs mobilières cotées en Bourse, sur le marché dont il a la charge.
Concrètement, le dépositaire enregistre chaque opération pour chaque valeur mobilière admise sur le marché et s’assure que le nombre de titres financiers émis par un émetteur reste strictement identique après chaque transaction entre les intervenants sur le marché.

Un intermédiaire financier qui souhaite négocier des titres à la Bourse de Paris par exemple, doit être agréé et habilité. Il doit être ensuite enregistré auprès du dépositaire central comme adhérent. Le dépositaire va donc lui ouvrir un compte, qui a en général 3 caractéristiques :

  • Le code ISIN de la valeur
  • Le code du participant
  • Le code de la catégorie d’avoirs qui permet de séparer les différents avoirs des participants de ceux de leurs clients (avoirs comptes propres, avoirs clients libres de nationalité française, avoirs clients gérés de nationalité française, avoirs clients libres de nationalité étrangère, avoirs clients gérés de nationalité étrangère, avoirs O.P.C.V.M, avoirs contrat de liquidité / programme de rachat)

Ainsi, si un émetteur émet 100 actions sur le marché, le dépositaire est garant du stock, c’est-à-dire qu’il doit s’assurer que ces 100 actions ne deviennent pas 90 ou 110. Pas de destruction, pas de création spontanée.
Il doit être en mesure de prouver qu’à tout moment, il y a bien 100 actions en circulation et pour ce faire, il se base sur les informations communiquées par l’émetteur et par ses membres, admis à négocier sur le marché (banques, courtiers etc.)

Pour ce faire, il fait appel au principe de double comptabilité :

  • il connaît le nombre de titres émis sur une valeur en particulier, par exemple la société X
  • il sait ce que détient chaque participant

La somme des valeurs détenues par les participants sur la société X, ne peut pas être différente du nombre de titres qui ont été émis par la société X. Le dépositaire central est garant de l’intégrité du compte émission de chaque valeur mobilière admises sur son marché.

Règlement / Livraison

Bien que le terme consacré soit "règlement / livraison", parler de "livraison / règlement" serait plus approprié car correspond plus à la réalité chronologique de ces deux opérations.
Ce système permet d’assurer le traitement des instructions des membres du marché par :

  • la livraison des titres
  • s’il y a lieu, le règlement des titres, dans la monnaie de la Banque Centrale

Le dépositaire central est responsable de l’organisation de la circulation des titres entre les participants, mais il ne gère pas le processus de compensation à proprement parler.
Même si ces deux activités sont évidemment très liées, elles sont bien distinctes et gérées par deux entités différentes.

Le fonctionnement du règlement / livraison est relativement simple. Chaque membre participant dispose d’un compte titres. Ces comptes titres sont mouvementés par transfert de titres de compte à compte :

  • soit directement à l’initiative du membre,
  • soit automatiquement par le système de règlement livraison, pour le compte du participant
  • ou à l’initiative du dépositaire central pour la gestion de titres dont il a la charge

Chaque membre participant dispose également d’un compte espèces ouvert dans les livres de la Banque Centrale. Pour réaliser les règlements des espèces associées aux livraisons de titres, les banques compensatrices donnent une autorisation au dépositaire central de débiter et créditer les comptes espèces ouverts dans les livres de la Banque Centrale.

Le dépositaire veille à ce que la livraison de titre s’effectue concomitamment aux règlements espèces. Aucune avance ou livraison partielle n’est possible si bien que les positions des comptes titres en peuvent être que créditrices ou nulles.

Les transactions boursières sont irrévocables et son dénouées à J + 3, J étant la date de la transaction. Plus précisément le dénouement est irrévocable dès que les fichiers de compensation espèces ont été envoyés à la Banque Centrale.

Principaux dépositaires centraux

Il n’existe pas de dépositaire central européen unique, mais 2 grands dépositaires couvrent 80 % des échanges :

  • EUROCLEAR : Belgique, Finlande, France, Pays Bas, Suède, Royaume Uni, Irlande, Portugal
  • CLEARSTREAM : Allemagne, Luxembourg. Appartient à la Deutsche Börse.

Du côté des Etats-Unis, on trouve la DEPOSITORY TRUST & CLEARING CORPORATION (DTCC) qui est le dépositaire central américain.

A noter qu’il existe aussi des dépositaires centraux internationaux (ICSD) comme EUROCLEAR BANK.